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Conditions générales de vente
1. Identification du vendeur
Dénomination : [À RENSEIGNER]
Forme juridique : [À RENSEIGNER]
Siège social : [À RENSEIGNER]
SIREN / RCS : [À RENSEIGNER]
N° TVA intracommunautaire : [À RENSEIGNER]
E-mail : [À RENSEIGNER]
2. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits réalisées sur la boutique en ligne VAPORA entre le vendeur et tout consommateur passant commande. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
3. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur chaque fiche produit. Les photographies et visuels sont fournis à titre illustratif. Le vendeur s'engage à ce que les informations communiquées soient exactes à la date de leur publication.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, le produit étant facturé au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commande
Le client sélectionne le produit, valide son panier, renseigne ses coordonnées et choisit son mode de paiement. La commande est confirmée par e-mail. Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas de litige antérieur, de suspicion de fraude ou d'indisponibilité du produit.
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, par les moyens proposés lors du passage en caisse. Les transactions sont sécurisées par le prestataire de paiement de Shopify.
7. Livraison
Les modalités et délais de livraison sont détaillés sur la page Livraison. Les délais sont donnés à titre indicatif. En cas de dépassement supérieur à 30 jours, le client peut annuler sa commande et obtenir son remboursement.
8. Droit de rétractation et retours
Le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, selon les modalités décrites sur la page Retours.
9. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). [À RENSEIGNER — garantie commerciale éventuelle]
10. Responsabilité
Le produit doit être utilisé conformément à sa notice. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une utilisation non conforme ou sur des surfaces non compatibles avec la vapeur haute température.
11. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.
12. Médiation et litiges
En cas de litige, le client peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [À RENSEIGNER — nom et coordonnées du médiateur]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Les présentes conditions sont soumises au droit français.